ATLANTIC TUNING CLUB

réglement intérieur

Règlement intérieur de l'association

Atlantic Tuning Club

Adhésion

ARTICLE 1- Admission
Les personnes désirants adhérer devront remplir un contrat d'adhésion et s'acquitter d'une cotisation.

ARTICLE 2- modalité
Cette demande doit être acceptée par le bureau ainsi que par les membres adhérents. une période de trois mois d'essais devra être effectué après l'inscription. La personne désirant adhérer devra se plier au statut ainsi qu'au règlement intérieur, la fiche d'inscription faisant fois. Cette personne devra s'acquitter d'une cotisation annuelle pour la période d‘avril a fin mars de l'année suivante. Cette somme a pour but de créer un font de caisse suffisant ,afin d'organiser une manifestation . Cependant , la personne en question doit avoir un projet bien définis avant d'entrer dans l'association

ARTICLE 3- conditions particulières
La cotisation ne prend pas en compte les tee-shirt et stickers fournis sur demande des adhérents.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise .Il ne saurait être exigé un remboursement en cours d'année en cas de démission ou d'exclusion.

Fonctionnement

ARTICLE 4- exclusions
Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
- Dégradations de bien d'autrui
- Mauvais comportement au sein de l'association ( insulte , discrimination, etc...), ainsi que toutes fautes pouvant nuire à l'image de l'association.
Une personne peut aussi se voir refuser l'entrée dans l'association ainsi que sa cotisation, si elle remplit ces critères.
Celle-ci doit être prononcée par l'assemblée générale par un vote après avoir entendu les explications du membre.

ARTICLE 5- perte de la qualité de membre
La personne n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle ne sera plus ,ou pas, considéré(e) comme adhérent(e).
La personne désirant quitter l'association devra adresser une lettre au président expliquant le nom , prénom , adresse ainsi que le motif de résiliation .

ARTICLE 6- règles de vie commune
-Toutes substances illicites,(drogues) sont interdites au sein de l'association sous peine d'exclusion définitive .
-Ne pas nuire a l'image de l'association
- Toute dégradations sur le(s) bien(s) personnel(s) ainsi que toute discriminations ou insultes sur un membre est interdite et sera immédiatement sanctionnée par l'assemblée général
-Les membres de l'association sont tenus de respecter le code de la route et de détenir les permis et assurances correspondant à leur véhicule. Le non-respect de ces dispositions entraîne immédiatement l'exclusion de l'association.
Il est rappelé que seule sa propre assurance couvre l'adhérent en cas de problème.
Lorsqu'un adhérent participe à une sortie, il est soumis aux règles du code de la route au même titre que les autres usagers, tout en respectant les distances de sécurité.
Aucune voitures ne doit être laissée en retrait. Si nous partons ensemble, nous rentrons ensemble. (sauf souhait de l'adhérent pour raison particulière)
Lors de nos déplacements, chacun est responsable de celui qui le suit et doit l'attendre. Ceci par solidarité et afin que personne ne se trompe de direction.
-Si un adhérent a un commentaire d'ordre de mécontentement concernant le fonctionnement de l'association ou bien concernant une sortie, il est prié de le faire soit auprès d'un membre du bureau (qui prendra alors les dispositions nécessaires) ou bien lors d'une réunion mensuelle
-lors de la propositions d'une sortie, ou sur une convocation de réunion, il est demandé (par correction) de signalé sa présence ou non auprès de la personne organisatrice au minimum 2 jours avant la date fixée

ARTICLE 7- modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par l'assemblée général .Il peut être modifié à tout moment par vote sur proposition de l'assemblée générale.
Le nouveau règlement est adressé à tous les membres sous un délai de 1 mois suivant la date de modification.

ARTICLE 8-participations et organisations des votes
Les votes se déroulent à bulletins secrets et à la majorité des membres présents.
Les décisions prises obligent tous les membres même les absents.
Participent aux votes ,que les adhérents à jour de leur cotisation à la date de convocation de la réunion ou a lieu le vote.

ARTICLE 9- activités
Le programme et planning des sorties de l'association sont fixée par le bureau , les sorties ont lieu suivant un programme établie chaque année par un membre du bureau.
Le planning tien compte des souhaits des membres de l'association et n'est qu'indicatif , rien ne s'oppose à ce qu'il soit modifié le cas échéant.

Administration

ARTICLE 10- modification des cotisations
Les cotisations prévus dans les statuts sont fixées chaque année à l'issue de l'assemblée générale par le bureau à l'occasion de sa première réunion. Elle sont payable lors de l'inscription ou la réinscription

ARTICLE 11-role des membre du bureau
-Président.
Le président convoque les assemblées générales et les réunions du bureau.
Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ces attributions dans les conditions prévues au règlement intérieur.
Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association ,tant en demande
qu 'en défense .
En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président, et en cas d'empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien ou par tout autre
administrateur spécialement déléguer par le bureau.

-Vice-président.
Le vice-président peut recevoir du président des pouvoirs de décisions pour la vie courante de l'association. Ces pouvoirs doivent entres précisés, définis et limités dans le temps par une lettre signé par le président et conservé dans le registre des délibérations auquel il est rendu compte de cette délégations

-Secrétaire.
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Il(elle) rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres .

-Trésorier.
Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association.
Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du président.
Il délivre aussi les reçus

*Le non respect de ces articles établies ci-dessus et accepté par l'adhérent, pourra entraîner sa radiation au sein de notre association

*Ce présent règlement a été établies et validé par le bureau